Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FRENCH ART
FRENCH ART (S.A.)
Numéro de dépôt :
98717206
Date de dépôt :
10/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque FRENCH ART
Déposée le 10 février 1998 par la Société Anonyme (SA) FRENCH ART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FRENCH ART »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRENCH ART domicilié(e) 64, rue de Rome, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 015 406 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH ART - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRENCH ART (S.A.) - 64, rue de Rome, 75008 PARIS - France - SIREN 313015406
FRENCH ART - France
Inscription le 16 août 1999 - Rejet total n°283120 - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1999-08-16
Production - édition distribution vidéo (K7 - CDRom - CDV etc) - édition - distribution livres - revues. Production de spectacles de films - vidéogrammes Vente par correspondance.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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